Mentions légales :

Raison sociale de l’entreprise propriétaire du site : SAPHIR​ CLUB

Siège social : 6 rue du General Brosset - Les 7 chemins 69390   Vourles

Affaire personnelle  inscrite au RCS de Lyon sous le numéro 

Hébergement par Wix.com, SARL, Boîte Postale N° : 40190, San Francisco, CA 94140, Etats-Unis, email : support@wix.com, téléphone : 1-800-600-0949



Charte d'utilisation du site :

​

1. Accès au site :

   La consultation du site SAPHIR​ CLUB.COM implique l’acceptation sans réserve des clauses d’exonération de responsabilité et des autres mentions légales reprises ci-dessous.



2. Responsabilité du contenu :

Le site web SAPHIR​ CLUB.COM a été créé dans le but de vous informer. Le contenu du site peut être modifié, complété ou supprimé sans avertissement.  Le SAPHIR​ CLUB, propriétaire du site, garantit que l’ensemble des données que Les trois frères a placées sur le site ont été scannées et que aucun virus ou logiciel malveillant connus n’a été découvert au moment de leur publication.  Veuillez noter qu’il s’agit seulement d’un engagement de moyens.
Le SAPHIR​ CLUB met en œuvre tous les moyens légaux qui lui sont accessibles pour créer et mettre à jour ce site. Le SAPHIR​ CLUB ne peut toutefois pas être garant de l’exactitude et de l’exhaustivité des informations publiées sur son site.
En particulier, veuillez noter que les informations publiées sur SAPHIR​ CLUB.COM sont de nature générale et ne sont pas destinées à répondre à un besoin particulier. Elles ne peuvent en aucun cas être considérées comme des conseils à suivre. Le Cristal décline toute responsabilité en cas d’usage inapproprié ou frauduleux des données fournies sur le site.



3. Recommandation pour la protection des mineurs :

Le site web SAPHIR​ CLUB.COM présentant des images à caractère érotique
susceptibles de choquer des mineurs de moins de seize ans, nous le recommandons aux personnes de plus de 16 ans ou à toute autre personne qui ne jouirait pas de ses entières capacités intellectuelles. Un visiteur s'engage à ne pas déclarer l’existence ou visionner en présence de mineur de moins de seize ans SAPHIR​ CLUB.COM.
Un visiteur s'engage à empêcher l'accès des mineurs de moins de seize ans, notamment par la mise en place d'un logiciel de contrôle parental. Le visiteur assumera toutes responsabilités juridiques si un mineur ou toute autre personne qui ne jouirait pas de ses entières capacités intellectuelles accédait à ce site du fait de sa négligence : absence de protection de l'ordinateur, absence de logiciel de censure, divulgation ou perte du mot de passe de sécurité.



4. Services proposés :

Notre établissement propose en plus des services habituels d’un bar, des prestations d’effeuillages (strip-tease) et de danses suggestives  (table dance, pole dance et lap dance) mais aucun service à caractère sexuel en respect de toutes les réglementations françaises en vigueur. Ce site internet et notre club privé n'est aucunement lié à des services de prostitution. A ce titre, aucune de nos hôtesses ne peut être autorisé ou encouragé a avoir une relation intime avec un de nos clients que cela soit dans notre établissement ou en dehors de celui-ci. Si, un jour, cela devait intervenir entre un client et une hôtesse, celle-ci relèverait de la vie privée de deux adultes consentants et serait parfaitement détachée des prestations de notre établissement.
Référence : Article 225-5 du code pénal Modifié par Loi 2003-239 2003-03-18 art. 50 1° JORF 19 mars 2003

 

 

5. Règles relatives à la publicité et à la consommation d’alcool :

Ce service de communication en ligne n’est pas une publicité directe ou indirecte en faveur des boissons alcooliques. Nous vous rappelons que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé.
Nous avons développé le contenu de SAPHIR​ CLUB.COM dans le respect des dispositions de la loi n°91-32 du 10 janvier 1991 relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme, notamment les articles L3323-1 à L3323-6 du Code de la santé publique. Nous rappelons que la vente ainsi que l'offre de ces boissons à titre gratuit des boissons alcooliques à des mineurs est interdite dans les débits de boissons. Nous pouvons par ailleurs  exiger de nos clients qu'ils établissent la preuve de leur majorité. Référence : Article L3342-1 modifié par LOI n°2009-879 du 21 juillet 2009 - art. 93 (V)



6. Limitation de responsabilité du SAPHIR​ CLUB:

  Sauf en cas d’acte intentionnel ou de faute grave de la part de ses représentants, Le SAPHIR​ CLUB ne peut être considéré comme responsable des difficultés techniques que le visiteur pourrait rencontrer sur le site CRISTALCLUBPRIVE.COM, comme par exemple des bugs, des virus, des logiciels malveillants, une capacité insuffisante ;
des problèmes rencontrés sur le logiciel et le matériel du visiteur, qui restent sous son entière responsabilité des dommages directs ou indirects que le visiteur pourrait subir suite à sa visite de SAPHIR​ CLUB.COM du contenu des sites web vers lesquels pointent les hyperliens présents sur le site SAPHIR​ CLUB.COM
des difficultés, problèmes ou dommages subis en suivant des hyperliens du site SAPHIR​ CLUB.COM vers d’autres sites qui ne dépendent pas d’Les trois frères de tout dommage engendré par l’intervention illicite de tiers.



7. Propriété intellectuelle :

Les templates utilisés sont réputés libres de droit au moment de leur mise en ligne. Le SAPHIR​ CLUB est très attentif au respect des droits d’auteur. Si toutefois vous pensez que Le Cristal utilise des éléments qui nuisent à vos droits de propriété intellectuelle, nous vous demandons de nous contacter. Le site SAPHIR​ CLUB.COM est une création protégée par le droit d’auteur et une base de données sur laquelle Le SAPHIR​ CLUB détient les droits.
La dénomination SAPHIR​ CLUB, son logo, sa charte graphique, ses slogans et bases de données sont protégés. Vous n’êtes pas autorisé à les reproduire, distribuer, transmettre ou adapter sans l’accord préalable et écrit du SAPHIR​ CLUB.
Toute infraction à ces droits légaux peut entraîner des poursuites civiles et pénales.



8. Juridiction compétente : Le droit français est applicable en cas de litiges